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Fichier:Flag of Russia (1918).svg

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Description

Description
English: Flag of the Russian Soviet Federative Socialist Republic
Русский: Флагъ Россійской Соціалистической Федеративной Совѣтской Республики
Date
Source Travail personnel
Auteur Osipov Georgiy Nokka

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en Russie conformément à l'article 1281 du Code civil de la Fédération de Russie, aux articles 5 et 6 de la loi n° 231-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006 (loi d'application du livre IV du le Code civil de la Fédération de Russie).

Cela signifie généralement que l'une des conditions suivantes est remplie.

  1. L'auteur de cet ouvrage est décédé :[1]
    • (a) avant le 1er janvier 1951 ou
    • (b) entre le 1er janvier 1951 et le 1er janvier 1955, n'a pas travaillé pendant la Grande Guerre Patriotique et n'y a pas participé.
  2. Cet ouvrage a été initialement publié de manière anonyme ou sous un pseudonyme :
    • (a) avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 50 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant celle de la publication, ou
    • (b) entre le 1er janvier 1943 et le 1er janvier 1955, et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 70 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle de sa publication.
  3. Cette œuvre est un film (un fragment vidéo ou un seul plan de celui-ci) :
    • (a) qui a été montré pour la première fois avant le 1er janvier 1943[2] ou
    • (b) qui a été créée par une « personne morale » entre le 1er janvier 1929 et le 1er janvier 1955, à condition qu'elle ait été présentée pour la première fois au cours de la période indiquée ou n'a été diffusé que le 3 août 1993.
  4. Cet ouvrage est un rapport d'information (y compris un reportage photo), qui a été créé par un employé de TASS, ROSTA, ou KarelfinTAG dans le cadre des fonctions officielles de cette personne entre le 10 juillet 1925[3] et le 1er janvier 1955, à condition qu'il ait été publié pour la première fois au cours de la période indiquée ou qu'il n'ait été publié que le 3 août 1993.
[1] Si l'auteur de cette œuvre a été soumis à la répression et réhabilité à titre posthume, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'année de réhabilitation.
Si l'œuvre a été publiée pour la première fois après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année suivant l'année de publication, à condition que l'œuvre ait été publiée dans les 50 ans après le décès de l'auteur (et n'a pas été réhabilité à titre posthume) avant le 1er janvier 1943, ou dans les 70 ans après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur (réhabilité à titre posthume) entre le 1er janvier 1943 ans avant le 1er janvier, 1955.

[2] Les films amateurs projetés pour la première fois le 1er janvier 1943 ou après sont les sujets des points 1 et 2 de ce modèle.

[3] Les rapports ROSTA créés avant le 10 juillet 1925 sont les sujets des points 1-2 de ce modèle.

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Flag of Russia
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Flag of RSFSR, adopted 1918. Text reads: Russian Socialist Federative Soviet Republic.

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24 décembre 2022 à 15:40Vignette pour la version du 24 décembre 2022 à 15:40400 × 267 (85 kio)HaisollokopasEdit
24 mai 2013 à 21:43Vignette pour la version du 24 mai 2013 à 21:431 594 × 1 063 (61 kio)Jedan02Reverted to version as of 13:36, 2 January 2010
2 janvier 2010 à 17:02Vignette pour la version du 2 janvier 2010 à 17:02450 × 300 (61 kio)Nokka+++
2 janvier 2010 à 14:36Vignette pour la version du 2 janvier 2010 à 14:361 594 × 1 063 (61 kio)Nokka{{Information |Description={{en|1=RSFSR flag}} |Source={{own}} |Author=Osipov Georgiy Nokka |Date=2010-01-02 |Permission={{PD-Russia}} |other_versions= }} Category:Flags of Russian Federal SSR

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