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Fichier:Order of Suvorov (Russia).jpg

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Order_of_Suvorov_(Russia).jpg (122 × 234 pixels, taille du fichier : 19 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
English: Order of Suvorov (Russia)
Русский: Орден Суворова (Российская Федерация)
Date 07.09.2010
Source http://graph.document.kremlin.ru/images/45/93/459339.png
Auteur Presidential Press and Information Office
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Ce fichier provient du site web du Président de la fédération de Russie, et est placé sous licence Creative Commons Paternité 4.0 International. Vous êtes autorisé à utiliser, distribuer et modifier ce fichier tant que vous citez l'auteur : www.kremlin.ru. À noter que les fichiers publiés avant le 8 avril 2015 sont aussi placés sous la licence Creative Commons Attribution 3.0.
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Public domain
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Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel18 septembre 2010 à 19:03Vignette pour la version du 18 septembre 2010 à 19:03122 × 234 (19 kio)Сергей Корнилов{{Information |Description={{en|1=Order of Suvorov (Russia)}} {{ru|1=Орден Суворова (Российская Федерация)}} |Source=http://graph.document.kremlin.ru/images/45/93/459339.png |Author=Presidential Press and Information Office

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