Liste des anciennes communes des Hautes-Pyrénées
Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département des Hautes-Pyrénées : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.
Dans un département montagneux, bien que l'exode rural ait été marqué, le tissu communal est resté particulièrement stable depuis plus de 200 ans.
En 1800, le département comptait un nombre plutôt élevé de communes (504)[Note 1]. Quelques fusions se sont opérées dans les années 1820-1840, le nombre de communes se stabilisant autour de 480 unités dès 1850. Depuis lors, les regroupements entre communes n'ont été que ponctuels. Ni la loi Marcellin dans les années 1970, ni le statut de "commune nouvelle" de 2010 n'ont réussi à redonner un véritable élan dans le mouvement de ces regroupements. Aujourd'hui le département compte 469 communes (au 1er janvier 2025).
Fusions
[modifier | modifier le code]Créations et rétablissements
[modifier | modifier le code]Nouvelle commune | Commune affectée | Mode de création | Date (et nature)
de la décision |
Date d'effet |
---|---|---|---|---|
Cantaous | Tuzaguet | Démembrement | (Arrêté)[Off. 25] | [C.O.G. 2] |
Barèges | Betpouey-Barèges
(commune supprimée) |
Démembrement
et suppression (rétablissement) |
(Décret)[Off. 26] | [C.O.G. 2] |
Betpouey | ||||
Houeydets | Castelbajac | Démembrement | (Loi)[Off. 27] | |
Escondeaux | Rabastens | Démembrement | (Loi)[Off. 28] | |
Nistos-Haut-et-Bas[Note 4] | Bize-Nistos[Note 5] | Démembrement | (Ordonnance)[Off. 29] | |
Gavarnie | Luz | Démembrements | (Ordonnance)[Off. 30] | |
Gèdre | ||||
Estaing | Aucun | Démembrement | (Ordonnance)[Off. 31] | |
Bun | ||||
Germs | Cotdoussan | Démembrement | 1810[Arch. 24],[Cass. 22] |
Modifications de nom officiel
[modifier | modifier le code]Modifications de limites communales
[modifier | modifier le code]Le plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel ni dans le Bulletin officiel.
La commune de ... | ... cède du territoire
à la commune de ... |
précisions | Date (et nature)
de la décision |
---|---|---|---|
Arreau | Campan | Superficie de 8 ha 33 a 35 ca | (Décret)[Off. 52] |
Campan | Arreau | Superficie de 3 ha 60 a 93 ca | |
Camalès | Pujo | 19 habitants | (Décret)[Off. 53] |
Sers | Barèges | Superficie de 1855 ha | (Décret)[Off. 54] |
Lourdes | Poueyferré | (Arrêté)
(Arrêté)[Off. 55] | |
Saint-Lary-Soulan | Vielle-Aure | (Arrêté)
(Arrêté)[Off. 56] | |
Sacoué | Seich | Hameau d'Arise
31 habitants |
(Décret)[Off. 57] |
Sacoué | Nistos | Hameau d'Arise | (Décret)[Off. 58] |
Luz | Gèdre | Territoires de Saussa, Ayrues, Trimbareilles, Pragnères et Sarrat-de-Ben | (Décret)[Off. 59] |
Castelnau-Magnoac | Peyret-Saint-André | Section de Lannemajou | 1874[Arch. 12] |
Galan | Tournous-Devant | (Loi)[Off. 60] | |
Fontrailles | Montaut (département du Gers) | Section des Marguils (enclave) | (Loi)[Off. 61] |
Tournous-Devant | Campuzan | Terrains dits : "quartier des Payssats" | (Loi)[Off. 62] |
Esquièze | Luz | Hameaux de Saussa et Héas | 1823[Arch. 8] |
Sassis | Hameau d'Ayrues | ||
Sazos | Hameaux de Sia et Trimbareilles |
Communes associées
[modifier | modifier le code]Liste des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.
Nom de la commune | Code INSEE | Fusion-association | Transformation de l'association en fusion simple | ||||
---|---|---|---|---|---|---|---|
date de la décision | date d'effet | commune absorbante | nom de la commune résultant de la fusion | date de la décision | date d'effet | ||
Pouchergues | 65365 | Arrêté préfectoral du | Adervielle | Adervielle-Pouchergues | |||
Lahitte | 65246 | Arrêté préfectoral du | Avezac-Prat | Avezac-Prat-Lahitte | |||
Ilhan | 65227 | Arrêté préfectoral du | Bordères-Louron | ||||
Anéran-Camors[Note 2] | 65008 | Arrêté préfectoral du | Cazaux-Fréchet | Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors | Arrêté préfectoral du |
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département des Hautes-Pyrénées », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 5, , p. 124-128 (lire en ligne)
- L'arrêté préfectoral transformant cette association en fusion simple en février 2002 a-t-il été annulé ? : il n'est pas pris en compte dans le Code Officiel Géographique version 2024. Cf le texte de l'arrêté préfectoral (page 57)
- Curieusement, deux actes officiels vont être publiés pour valider cette fusion, l'un en 1848, puis l'autre en 1850.
- La commune prendra le nom de "Nistos" en 1957.
- La commune gardera le nom de "Bize-Nistos" jusqu'en 1907, où elle prendra le simple nom de "Bize".
Sources officielles
[modifier | modifier le code]- Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Beyrède-Jumet-Camous », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- Préfecture des Hautes-Pyrénées, « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Saligos », Recueil des actes administratifs, nos 65-2016-071, , p. 178 à 182, article no 1 (lire en ligne) :
« (...) il n'est pas institué de communes déléguées au sein de la commune nouvelle (...) »
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Saligos », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- Préfecture des Hautes-Pyrénées, « Arrêté portant création de la commune nouvelle de Benqué-Molère », Recueil des actes administratifs, nos 65-2016-56, , p. 54 à 58, article no 1 (lire en ligne) :
« (...) il n'est pas institué de communes déléguées au sein de la commune nouvelle (...) »
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Benqué-Molère », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Loudenvielle », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Gavarnie-Gèdre », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant modification aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 14754 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française. -Numéro complémentaire, , p. NC 913 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1117 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1245-1246 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1483 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 1493 (lire en ligne )
- « Fusion de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3488 (lire en ligne )
- « Décret impérial (n°5310) portant ... », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. tome 11, , p. 263 (lire en ligne)
- « Décret du Prince-Président de la République française (n°4114) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. tome 9, , p. 1449 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (troisième loi) », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. tome 5, , p. 85 (lire en ligne)
- « Arrêté du Président du Conseil des ministres n° 784 (…) portant que… », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 2, , p. 529-530 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n°13735) portant ... », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 35, , p. 527 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n°12647) portant ... (Art. 5 et 6) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 32, , p. 195 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n°12656) portant ... (Art. 5 et 6) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 32, , p. 203 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n°9962) portant ... (Art. 7) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 24, , p. 269 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n°6522) portant ... (Art. 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 13, , p. 432 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n°6299) portant ... (Art. 4) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 12, , p. 207 (lire en ligne)
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 4660 (lire en ligne )
- « Décret relatif à l'érection de Barèges en commune distincte (Rectificatif) », Journal officiel de la République française, , p. 7757 (lire en ligne )
- « Loi qui distrait un territoire de la commune de Castelbajac (...), pour en former une commune distincte, dont le chef-lieu est fixé à Houeydets », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 25, , p. 535 (lire en ligne)
- « Lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales (sixième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 31, , p. 31 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n°11304) portant ... (Art. 12 et 13) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 28, , p. 566 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n°10168) portant ... (Art. 10 et 11) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 25, , p. 112 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n°6221) portant ... (Art. 9) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 12, , p. 99 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 13550 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3638 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 3677 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de trois communes du département des Hautes-Pyrénées », Journal officiel de la République française, , p. 11052 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement du nom de la commune de Mazères », Journal officiel de la République française, , p. 871 (lire en ligne )
- « Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7146 (lire en ligne)
- « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 12083 (lire en ligne)
- « Nouvelles dénominations de communes », Journal officiel de la République française, , p. 4406 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 2028 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 12216 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 850 (lire en ligne)
- « Décret autorisant la commune de Labatut (Hautes-Pyrénées) à porter à l'avenir le nom de Labatut-Rivière », Bulletin des lois de la République française, nouvelle série no 40, , p. 2165 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 466 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7250 (lire en ligne)
- « Par décret du Président de la République en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7396 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 766 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 525 (lire en ligne)
- « Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 237 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n°21732) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 40, , p. 76 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n°13129) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. tome 26, , p. 435 (lire en ligne)
- « Décret (...) portant modification des limites territoriales de communes... », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Modification des limites territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 6245 (lire en ligne )
- « Décret (...) modifiant les limites territoriales des communes de Barèges et Sers (...) », Journal officiel de la République française, , p. 11387 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 6935 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 9845 (lire en ligne )
- « Décret (...) portant rattachement à la commune de Seich (...) du hameau d'Arise (...) », Journal officiel de la République française, , p. 5981 (lire en ligne )
- « Décret (...) portant rattachement à la commune de Nistos (...) du hameau d'Arise (...) », Journal officiel de la République française, , p. 12039 (lire en ligne)
- « Par décret du Président de la République, en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 4879 (lire en ligne)
- « Loi qui distrait un territoire de la commune de Galan et le réunit à la commune de Tournous-Devant (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 21, , p. 157 (lire en ligne)
- « Lois qui modifient la circonscription de plusieurs départements ou arrondissements (quatrième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. tome 2, , p. 142 (lire en ligne)
- « Lois qui autorisent des changements de circonscriptions dans plusieurs départements du royaume (vingt-troisième loi) », Bulletin des lois du royaume de France, 8e série, vol. tome 10, , p. 202 (lire en ligne)
Autres références
[modifier | modifier le code]- Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
- « Historique des communes Hautes-Pyrénées 1943-1966 », sur insee.fr
- « Historique des communes Hautes-Pyrénées (créations) 1943-2023 », sur insee.fr
- Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Vidalos », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Ost », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Balagnas », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Lanso », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Péreuilh », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Pouey », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Vieuzac », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Villenave », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Mour », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Camors », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Fréchet », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Aranvielle », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Haulon », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Esquiou », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Lesponne », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Lanacorbin », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Leret », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Jumet », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Fréchet », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Sos », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Jaunac », sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Cotdoussan », sur cassini.ehess.fr
- Sources référencées « Arch. » dans le texte : Archives départementales des Hautes-Pyrénées : inventaire des fonds (collectivités territoriales), sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Agos-Vidalos », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Ayzac-Ost », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Lau-Balagnas », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Sère-Lanso », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Bouilh-Péreuilh », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Chelle-Debat », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Argelès-Gazost », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Luz-Saint-Sauveur », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : La Barthe-de-Neste », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Cazaux-Fréchet-Anéran-Camors », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Loudenvielle », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Castelnau-Magnoac », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Montastruc », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Avezac-Prat », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Jarret », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Ancizan », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Artalens-Souin », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Boô-Silhen », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Cadeilhan-Trachère », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Beyrède-Jumet », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Fréchou-Fréchet », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Tibiran-Jaunac », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Arreau », sur archivesenligne65.fr
- « Archives communales déposées : Cotdoussan », sur archivesenligne65.fr