Communauté de communes des Trois Rivières (Marne)
Pour les articles homonymes, voir Communauté de communes des Trois Rivières.
| Ancienne communauté de communes des Trois Rivières | |
| Administration | |
|---|---|
| Pays |  France
|
| Région | Champagne-Ardenne |
| Département | Marne |
| Forme | Communauté de communes |
| Siège | Heiltz-le-Maurupt |
| Communes | 7 |
| Date de création | 31 décembre 1998 |
| Date de disparition | |
| Code SIREN | 245100946 |
| Démographie | |
| Population | 1 182 hab. (1999) |
| Densité | 14 hab./km2 |
| Géographie | |
| Superficie | 87,3 km2 |
| Liens | |
| Fiche Banatic | Données en ligne |
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La communauté de communes des Trois Rivières est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.
Elle a été supprimée le , et intégrée dans la nouvelle communauté de communes Côtes de Champagne et Saulx.
Historique
[modifier | modifier le code]La communauté a été créée par un arrêté préfectoral du 31 décembre 1998[1].
Villers-le-Sec rejoint la CC en 2010.
Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011[2], les quatre petites intercommunalités :
- communauté de communes de Saint-Amand-sur-Fion,
- communauté de communes des Côtes de Champagne,
- Communauté de communes des Trois Rivières
- communauté de communes de Champagne et Saulx
ont fusionné le 1er janvier 2014, en intégrant la commune isolée de Merlaut, pour former la nouvelle communauté de communes Côtes de Champagne et Saulx[3].
Territoire communautaire
[modifier | modifier le code]Géographie
[modifier | modifier le code]Composition
[modifier | modifier le code]La communauté de communes était composée de 6 communes, dont la principale est Heiltz-le-Maurupt :
- Bignicourt-sur-Saulx
- Heiltz-l'Évêque
- Heiltz-le-Maurupt
- Jussecourt-Minecourt
- Le Buisson
- Sogny-en-l'Angle
- Villers-le-Sec
Politique et administration
[modifier | modifier le code]Siège
[modifier | modifier le code]La communauté de communes avait son siège en mairie de Heiltz-le-Maurupt.
Élus
[modifier | modifier le code]La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.
Liste des présidents
[modifier | modifier le code]Compétences
[modifier | modifier le code]L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.
Régime fiscal et budget
[modifier | modifier le code]La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Liens externes
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]- Arrêté mentionné dans les visas de l'arrêté préfectoral du 29 mai 2013 créant la communauté de communes Côtes de Champagne et Saulx, décrit ci-dessous.
- « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), (consulté le ), p. 2.
- « Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Établissement public de coopération Intercommunale issu de la fusion de la Communauté de communes Champagne et Saulx, de la Communauté de communes des Côtes de Champagne, de la Communauté de communes de Saint-Amand-sur-Fion et de la Communauté de communes des Trois Rivières en y incluant la commune isolée de Merlaut », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 5 ter, , p. 8-14 (lire en ligne).
- « Inauguration du Groupe Scolaire des 3 Rivières à Heiltz le Maurupt »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur heiltz-le-maurupt.fr, (consulté le ) : « Pendant cette inauguration, Madame le Maire a profité de cet instant, pour nommer Jacky Muneaux, Maire de 1989 à 2009 et ancien Président de la Communauté de Communes des 3 Rivières, qui était à l'initiative du projet ».
